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Accidents au travail : Transformer une faiblesse en force

Accidents au travail : Transformer une faiblesse en force

Les événements imprévus qui surviennent au travail, particulièrement les accidents et incidents, sont une piste qui permet de voir les faiblesses au niveau de la sécurité de l'entreprise, d'apprendre de celles-ci et de les corriger. Toutefois, plusieurs entreprises voient les accidents et les incidents comme des échecs qu'elles préfèrent dissimuler plutôt que d'en prendre la responsabilité et de les redresser.

Parfois, la culture de l'entreprise décourage les travailleurs de les signaler, comme lorsqu'une entreprise affiche fièrement avec de larges banderoles des messages comme « 580 jours sans accident ! » qui, en voulant montrer le succès des démarches de prévention, inhibe plutôt les travailleurs à déclarer les incidents afin de ne pas briser la prétendue série. Bref : les accidents et incidents, on devrait en parler sans gêne et sans honte car ils arrivent partout et dans tous les milieux de travail. Ce sont les démarches qu'on inities après leur déclaration pour prévenir un accident similaire qui font la différence.

Accident ou incident?

L'accident de travail est un événement imprévu qui survient lors du travail et qui entraine une blessure ou une maladie professionnelle. L'incident, ou quasi-accident, est un événement qui échappe à la normalité des opérations sans forcément comporter un danger immédiat pour le travailleur. Ces événements peuvent facilement dégénérer puisqu'ils sont imprévus.

La pyramide de Bird, basée sur l'analyse de 1.7 millons de rapports d'accidents par Frank E. Bird en 1966 (et encore d'actualté aujourd'hui), démontre la corrélation entre incidents et accidents et prouve qu'en s'attaquant à la racine des incidents, on peut éviter la majorité des accidents.

Les obligations de l'employeur

Il existe quatre situations précises où la Loi sur la santé et la sécurité du travail (LSST) tient l'employeur responsable d'informer le plus rapidement possible la CNESST d'un événement survenu dans l'entreprise :

  • Lors du décès d'une travailleuse ou d'un travailleur,
  • lorsqu'un travailleur subit la perte totale ou partielle d'un membre ou de son usage ou un traumatisme physique important,
  • lorsque plusieurs travailleurs subissent des blessures les empêchant d'accomplir leurs fonctions pendant un jour ouvrable,
  • lorsque les dommages matériels associés sont de 150 000$ ou plus.

L'employeur doit aussi rédiger un rapport dans les 24 heures suivant l'accident de travail et en transmettre une copie dans les plus brefs délais au comité paritaire de santé et de sécurité de l'entreprise, au représentant à la prévention et au syndicat.

Le registre d'accidents

La Loi sur les accidents du travail et les maladies professionnelles (LATMP) oblige l'employeur à posséder et tenir à jour un registre d'accidents dans son entreprise.

Le registre documente non-seulement les événements qui arrivent sur le milieu de travail, mais permet aussi de donner des indicateurs de la situation de l'entreprise. Il tient aussi office d'outil de référence pour un travailleur en cas d'aggravation de ses blessures.

La CNESST met à disposition sur son site une brochure qui explique en détail le fonctionnement du registre d'accidents.

La procédure

Il revient à chaque organisation d'établir sa propre procédure afin qu'elle soit uniforme d'une enquête à l'autre, et celle-ci est généralement définie par le comité paritaire en SST. La procédure établie doit répondre aux questions suivantes :

  • Après l'accident, qui doit être avisé en premier et à quel moment?
  • Qui est responsable de remplir le registre d'accidents?
  • Que faire dans le cas d'un incident ou d'un accident mineur?
  • Que faire dans le cas d'un accident grave?
  • Quand doit-on précéder à une enquête et à une analyse d'accidents?
  • Doit-on informer la CNESST? À quel moment?
  • Qui d'autre doit être informé, prendre part aux décisions et assurer le suivi?

L'enquête

Elle sert à déterminer les causes et circonstances qui ont menées à un accident grave ou mortel. Ce sont les inspecteurs de la CNESST qui s'en chargent et qui produisent, une fois l'enquête terminée, un rapport.

Celui-ci contient les éléments suivants :

  • Description des faits entourant l'accident;
  • Description des conséquences subies;
  • Analyse des causes de l'accident;
  • Exigences émises pour corriger les situations dangereuses et recommandations (optionnel).

Le rapport est utilisé comme un outil de sensibilisation afin que les employeurs et travailleurs identifient mieux les dangers présents dans le milieu de travail et soient aptes à prévenir un événement semblable.

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Sources :
https://www.preventex.qc.ca/images/documents/reference/eaa.pdf
https://fr.wikipedia.org/wiki/Pyramide_des_risques
https://formationsst.csn.info/enquete-et-analyse-daccidents/devrions-nous-aussi-enqueter-sur-les-incidents-mineurs-et-les-quasi-accidents/